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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN ROUSSEAU ET FILS
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SUCRE D'ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCRE D'ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET
JEAN ROUSSEAU ET FILS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1377975
Date de dépôt :
04/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/1996
SUCRE D\'ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET de JEAN ROUSSEAU ET FILS

Présentation de la marque SUCRE D'ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET

Déposée le 4 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) JEAN ROUSSEAU ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUCRE D'ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN ROUSSEAU ET FILS domicilié(e) 101, rue de Paris, MORMANT (Seine-&-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SUCRE D'ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCRE D'ORGE DES RELIGIEUSES DE MORET est expirée depuis le 4 novembre 1996.

JEAN ROUSSEAU ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : RM


JEAN ROUSSEAU ET FILS, société anonyme - 101, rue de Paris, MORMANT (Seine-&-Marne). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Confiseries.